Un arrêt planifié ayant une incidence sur ce site et plusieurs autres sites Web et portails de financement du CRSNG et du CRSH (y compris SPIIE) aura lieu du vendredi 28 juin 2024, à 16 h, au mardi 2 juillet 2024, à 8 h (HE). Pour plus d’information, consultez les pages Web dédiées du CRSNG ou du CRSH/SPIIE.
Politiques et lignes directrices
Sur cette page
Politiques et lignes directrices des trois organismes
- Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche
- Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
- Collecte de renseignements autodéclarés à l’appui de l’équité, de la diversité et de l’inclusion
- Déclaration de principes des trois organismes sur la gestion des données numériques
- Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022)
- Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI)
- Entente sur l’administration des subventions et des bourses des organismes par les établissements de recherche
- Guide d’administration financière des trois organismes
- Guide des trois organismes à l’intention des titulaires d’une bourse de formation en recherche
- Politique conjointe sur la compensation financière pour l’évaluation par les pairs ou l’évaluation du mérite
- Politique de communication publique des organismes fédéraux de financement de la recherche
- Politique des organismes fédéraux de financement de la recherche sur les conflits d’intérêts et la confidentialité
- Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche
- Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications
- Politique des trois organismes sur les dispositions relatives aux services juridiques et à l’indemnisation pour les bénévoles siégeant à un organe consultatif externe
- Politique des trois organismes sur les exigences en matière d’admissibilité des établissements
- Politique des trois organismes sur l’utilisation de fonds pour les fonctionnaires fédéraux présentant une demande au titre d’un programme des organismes subventionnaires
- Programme d’innovation dans les collèges et la communauté : Politiques et lignes directrices
- Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche
Politiques du CRSNG
- Appel d’une décision relative à une demande de financement du CRSNG
- Congés familiaux et congés de maladie
- Critères d’admissibilité
- Exigences concernant certains types de recherche
- Ex. : animaux, cellules souches, marchandises contrôlées, risques biologiques
- Exigences concernant l’annonce publique de subventions, de bourses et de prix du CRSNG
- Mention et logos du CRSNG
- Politique sur la propriété intellectuelle
- Politique sur les langues officielles
Lignes directrices du CRSNG
- Déclaration de San Francisco sur l’évaluation de la recherche (DORA)
- Guide à l’intention des titulaires d’une bourse
- Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche
- Lignes directrices du CRSNG sur l’évaluation d’impact
- Lignes directrices du Fonds général de recherche
- Lignes directrices du Fonds général des études supérieures
- Lignes directrices relatives aux organismes participant aux partenariats de recherche
- Lignes directrices sur la composition des comités d’évaluation par les pairs du CRSNG
- Lignes directrices sur l’élaboration et l’évaluation des demandes de recherche interdisciplinaire
- Lignes directrices sur l’évaluation des contributions à la recherche, à la formation et au mentorat
- Loi sur l’accès à l’information et Loi sur la protection des renseignements personnels
- Procédures relatives aux plaintes d’ordre général
- Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier
