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Congés familiaux et congés de maladie

Les politiques du CRSNG comprennent de nombreuses dispositions concernant les titulaires d’une subvention ou d’une bourse qui prennent un congé familial ou un congé de maladie. Ces dispositions s’appliquent seulement aux congés accordés conformément aux politiques de l’établissement du titulaire de la subvention ou de la bourse.

Titulaires d’une subvention

Les titulaires d’une subvention à la découverte du CRSNG ou d’autres subventions qui prévoient prendre un congé familial ou un congé de maladie pourraient obtenir une prolongation de leur financement. Ils pourraient par exemple profiter des avantages suivants, selon leur situation :

  • prolonger d’au plus deux ans la période d’utilisation des fonds de la subvention actuelle;
  • obtenir des fonds pendant deux années supplémentaires au même niveau que la subvention actuelle;
  • reporter la demande de renouvellement.

Projet pilote pour les subventions à la découverte et les subventions à la découverte axée sur le développement seulement  

  • Un titulaire qui devient le principal fournisseur de soins d’un enfant après sa naissance ou son adoption et qui est admissible à un congé parental, à un congé de maternité ou à un congé d’adoption prolongé offert par l’établissement, mais refuse le congé, peut être admissible à une prolongation d’un an de la période de validité de la subvention à un niveau de financement qui peut atteindre le montant actuel de la subvention, mais ne pas le dépasser.

Des renseignements supplémentaires sont donnés à la section Congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires de subventions du Guide d’administration financière des trois organismes. En outre, les titulaires d’une subvention qui demandent la prolongation de leur financement devront également consulter la Liste de contrôle pour les congés de maternité, les congés parentaux, les congés de maladie ou les congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires de subventions.

Étudiants et stagiaires postdoctoraux

Les étudiants et les stagiaires postdoctoraux qui sont payés à l’aide d’une subvention du CRSNG et ceux qui reçoivent des bourses directement du CRSNG sont admissibles à un congé parental payé d’une durée maximale de six mois. Ils pourraient également être autorisés à reporter leur bourse ou à prendre un congé sans solde pour avoir ou pour élever des enfants ou en raison de maladie ou d’obligations familiales liées à des soins de santé, si leur université permet des congés de ce genre. Des renseignements supplémentaires sont donnés à la section Congés de maternité et congés parentaux payés aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux du Guide d’administration financière des trois organismes et à la section Interruption d’une bourse du Guide des boursiers.

Formulaires connexes :

Pour en savoir plus

Pour en savoir plus sur les dispositions du CRSNG concernant les congés familiaux ou les congés de maladie, contactez resgrant@nserc-crsng.gc.ca (professeurs) ou bourses@nserc-crsng.gc.ca (étudiants).

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