Subventions Alliance


Financement du projet de recherche

Pour couvrir l’ensemble des couts de votre projet de recherche, vous et les cocandidats pouvez recevoir des fonds de diverses sources, dont :

  • une subvention Alliance du CRSNG qui couvre les couts directs de la recherche et qui est calculée en fonction des fonds fournis par les organismes partenaires dont la contribution est prise en compte dans le calcul du partage des couts (voir Partage des couts);
  • des contributions en espèces des organismes partenaires versées à votre université pour couvrir les couts directs de votre recherche (ce qui exclut les frais généraux);
  • des fonds versés par l’université ou par des sources externes (par exemple, d’autres organismes subventionnaires).

Les fonds du CRSNG et des organismes partenaires doivent être versés à des universités admissibles. Ils ne peuvent pas servir à acheter de l’équipement, des produits ou des services d’un organisme partenaire.

Partage des couts

Le montant de la subvention du CRSNG est déterminé en fonction des catégories établies pour le partage des couts avec les organismes partenaires. Seuls les fonds d’organismes partenaires dont la contribution en espèces peut être prise en compte dans le calcul du partage des couts sont utilisés pour calculer la portion des couts du projet qui sera couverte par la subvention du CRSNG. Vous pouvez inclure les contributions en espèces des organismes partenaires qui ont servi, au plus trois mois avant la présentation de la demande, à démarrer le projet. Les fonds du CRSNG ne peuvent toutefois couvrir que les dépenses engagées après l’octroi de la subvention.

Le calcul du partage des couts ne tient pas compte des contributions en espèces provenant :

  • d’organismes partenaires dont la contribution en espèces n’est pas prise en compte dans le calcul du partage des couts;
  • de l’université;
  • d’autres bailleurs de fonds.

Le tableau suivant indique le pourcentage des couts du projet de recherche pouvant être couvert par la subvention Alliance (établi selon la taille et le type de l’organisme partenaire mis à contribution).

Tableau du partage des couts

Option 1

Nombre de demandes par année : aucune limite

Montant de la subvention : de 20 000 $ à un million de dollars par an

Durée : de un à cinq ans

Taille de l’organisme partenaire Type de partenaire Contribution du CRSNG aux couts du projet

Grands organismes, entre autres, des organismes des secteurs privé, public et sans but lucratif

(500 employés ou plus à l’échelle mondiale)

En tant que seul organisme partenaire ou en partenariat exclusivement avec d’autres grands organismes

50 %
(ratio de 1:1)

En tant que partenaire avec de petites et moyennes entreprises, comme dans une chaine de valeur ou d’approvisionnement ou avec un ou plusieurs organismes d’autres secteurs (privé, public ou sans but lucratif)

66 %
(ratio de 2:1)

Organismes de petite ou moyenne taille des secteurs privé, public et sans but lucratif

(moins de 500 employés à l’échelle mondiale)

En tant que seul organisme partenaire ou en partenariat avec un ou plusieurs organismes d’autres secteurs (privé, public ou sans but lucratif)

66 %
(ratio de 2:1)

Option 2

Nombre de demandes au cours d’une période de 12 mois :

  • Deux pour les partenaires non universitaires
  • Deux pour les candidats (une en tant que chercheur principal et une en tant que cocandidat)

Montant de la subvention : entre 20 000 $ et 200 000 $ par an

Durée : de un à cinq ans

Taille de l’organisme partenaire Type de partenaire Contribution du CRSNG aux couts du projet

Partenaires de toute taille

Le partenariat doit comprendre un organisme dont la contribution est prise en compte par le CRSNG dans le calcul du partage des couts.

Exclusivement des organismes partenaires du secteur public et sans but lucratif

100 %

Tout organisme partenaire du secteur privé; cette option nécessite une contribution en espèces de l’ensemble des organismes partenaires représentant 10 %

90 %

Pour calculer le montant des fonds qu’il est possible de demander au CRSNG, vous devez :

  • déterminer le total des couts du projet;
  • soustraire du total les couts qui sont assumés par d’autres entités (organismes partenaires non pris en compte dans le calcul du partage des couts, université ou autres bailleurs de fonds);
  • multiplier le résultat de la soustraction par le pourcentage de partage des couts correspondant (voir le tableau du partage des couts).

Autrement dit, vous pouvez appliquer le ratio indiqué dans le tableau ci-dessus au montant des fonds accordés par les organismes partenaires dont la contribution est prise en compte dans le calcul du partage des couts afin de déterminer le montant maximal que vous pouvez demander au CRSNG.

Les contributions en nature sont également essentielles à la réussite du projet et sont prises en considération dans l’évaluation de la proposition (voir Critères d’évaluation). Elles ne doivent toutefois pas entrer dans le calcul de la contribution du CRSNG aux couts du projet.

Les couts couverts par d’autres sources que les fonds du CRSNG ou les contributions en espèces qui ne sont pas prises en compte dans le calcul du partage des couts peuvent être inscrits dans le tableau du budget. Ces fonds provenant d’autres sources doivent aussi être décrits dans la proposition; ils seront pris en considération dans l’évaluation du mérite global de la proposition, selon :

  • qu’ils apportent une valeur ajoutée au projet;
  • qu’ils sont adéquats compte tenu de la taille du projet;
  • qu’ils sont proportionnels au rôle de l’organisme partenaire concerné dans le projet et aux résultats escomptés.

Tableau du budget

Vous pouvez présenter dans le tableau du budget du projet toutes les dépenses admises par le CRSNG, dont :

  • les couts directs de la recherche;
  • le soutien salarial pour les étudiants du 1er, du 2e et du 3e cycle et les stagiaires postdoctoraux qui participent aux travaux de recherche et reçoivent une formation connexe;
  • le matériel et les fournitures;
  • les activités qui favorisent les collaborations et la mobilisation des connaissances;
  • les activités permettant de concevoir ou d’approfondir des travaux de recherche avec les organismes partenaires.

Voir les lignes directrices sur l’utilisation des subventions dans le Guide d’administration financière des trois organismes.

Vous pouvez également indiquer dans le tableau du budget le cout de l’équipement, à condition que celui-ci :

  • soit essentiel à l’atteinte des objectifs du projet de recherche;
  • s’ajoute à l’équipement dont disposent déjà l’université ou les organismes partenaires.

Dans le cas de projets de grande envergure ou comptant de nombreux partenaires, vous pouvez également inclure les couts de gestion du projet, à condition de ne pas dépasser 10 % des couts directs de la recherche (voir les Lignes directrices des programmes de partenariats de recherche sur les coûts de la gestion de projet des subventions Alliance).

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alliance@nserc-crsng.gc.ca
613-995-1111

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